Frédéric Cavagnac
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Frédéric CAVAGNAC
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale. c) Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
conseil_administration
AFSZ1630357A
(source BOSanté)
nomination
15 Juin 2016
15/06/2016
De:
Frédéric CAVAGNAC
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche Comté
3. Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:
Mme Marie-Odile METIN
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche Comté
conseil_administration
ETSR1230133A
(source BOSanté)
nomination
15 Mai 2012
15/05/2012
De:
Frédéric CAVAGNAC
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche Comté
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche Comté
conseil_administration
SASR1030566A
(source BOSanté)
nomination
15 Août 2010
15/08/2010
De:
Cavagnac (Frédéric)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Suppléants
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000445928
(source JORF)
nomination
13 Avril 2005
13/04/2005
De:
Cavagnac (Frédéric)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Suppléants
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000587404
(source JORF)
nomination
19 Janvier 2001
19/01/2001